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Services à la vie étudiante


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Pour toute consommation d’alcool sur le campus, une demande d’autorisation de tenue d’activité sociale doit être déposée au Service de soutien aux activités étudiantes (SSAÉ).

Il est important de noter que les démarches visant l’organisation d’une activité incluant l’obtention d’un permis d’alcool peuvent être relativement longues. Dans certaines situations, il est nécessaire de déposer la demande 3 semaines avant la tenue d’un événement afin d’obtenir le permis adéquat à temps.

Pour de plus amples informations, nous vous invitons à communiquer avec l’équipe du Service de soutien aux activités étudiantes.

Types, frais et délais d’émission d’un avis de réception ou d’un permis de réunion

Campus central

[pavillons A, AA, AB, AC, B, CS, D, DC, DE, DM, DS, ED, F, J, JE, N, R, V, VA et W]

Les services alimentaires détiennent, exclusivement, le permis d’alcool couvrant l’ensemble de ces pavillons. Ainsi, seul l'alcool fourni par les Services alimentaires de l'UQAM est autorisé à être consommé. Il est donc obligatoire de demander l’émission d’un avis de réception auprès de ce service.

L’émission d’un avis de réception avec ou sans vente d’alcool par les services alimentaires de l’UQAM est sans frais. Néanmoins des frais peuvent s’appliquer pour la livraison de l’alcool, les verres, nappes jetables, etc.

Lors d’activité de vente d’alcool, il est important de prévoir des frais entre 25-30$/h (4 heures minimum) pour le service des boissons par une personne mandatée par les services alimentaires.

Notes

  • Un délai de 3 jours ouvrables est nécessaire pour l’émission d’un avis de réception par les services alimentaires de l’UQAM.
  • Chaque lieu de consommation est assujetti à l’obtention d’un avis de réception et cet avis écrit doit être affichée bien en évidence durant la tenue de l’activité.

Complexe des sciences, Pierre-Dansereau et autres pavillons particuliers

[pavillons CB, CO, K, KI, PK, SH, SB, SU]

Deux démarches différentes, sous réserve de l’autorisation de la tenue d’activités sociales, peuvent être faites pour ces pavillons.

  1. Demander un avis de réception, émis par les services alimentaires, tout comme cela se fait sur le campus central.
  2. Sous réserve d’approbation préalable par les services alimentaires, déposer une demande de permis de réunion directement auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ).

 

Notes

  • Un délai de 15 jours ouvrables est nécessaire pour l’émission d’un permis d’alcool par la Régie.
  • Un délai de 3 jours ouvrables est nécessaire pour l’émission d’un avis de réception par les services alimentaires de l’UQAM.
  • Pavillon Q : référez-vous à votre conseiller à la vie étudiante en faculté.

Coût

L’émission d’un avis de réception avec ou sans vente d’alcool par les services alimentaires de l’UQAM est sans frais.

Lors d’activité de vente d’alcool, il est important de prévoir des frais entre 25-30$/h (4 heures minimum) pour le service des boissons par une personne mandatée par les services alimentaires.

  • Permis de réunion sans vente d’alcool émis par la Régie: 45$
  • Permis de réunion avec vente d’alcool émis par la Régie: 88$

Documents nécessaires à l’obtention d’un avis de réception

Pour toute activité, il est nécessaire de :

  1. Accepter et signer la déclaration d’engagement de responsabilité lié à l’événement en prenant connaissance des droits et obligations y étant attaché.
  2. Déposer une autorisation provenant du service responsable de la gestion du lieu où se déroulera l’activité. (Ex. Service des immeubles, Services à la vie étudiante, Cœur des Sciences, etc.).
  3. Obtenir l’autorisation de la tenue de l’activité sociale, par le SSAÉ.
  4. Pour toute demande d’avis de réception : déposer le formulaire de personne garante, explicitant l’engagement d’une personne employée de l’université à être présent pour faire respecter les lois liées à la vente ou distribution d’alcool.

Sécurité et prévention

Toute association et groupe étudiant organisant une activité se tenant à l’université doit respecter les règlements et politiques de l’UQAM ainsi que la Charte des droits et responsabilités des étudiants.es de l’UQAM.

  • Durant les heures d’ouverture de l’université : taux horaire 28$/h (minimum de 4 heures)
  • Durant les congés et journées fériées : 54$/h (minimum de 4 heures)

Ces politiques sont sujettes à des changements sans préavis en raison des modifications possibles aux lois gouvernementales applicables.

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